Legal notices

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Le présent site Internet est la propriété du CANOTIER. LE CANOTIER est une entreprise individuelle enregistrée sous le numéro 383 479 607 00046 au Registre du Commerce de Rouen et domiciliée 206 rue du Moulin à vent 76760 YERVILLE - France.
L'ensemble des produits, services, procédés et programmes présentés dans le cadre du site http://www.canotier.com peuvent ne pas être proposés dans chaque pays. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
LE CANOTIER n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site web http://www.canotier.com.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, LE CANOTIER ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels LE CANOTIER n'a aucun contrôle.
Le site web du CANOTIER http://www.canotier.com est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à toute ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision du CANOTIER.
Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision du CANOTIER, l'accès au site Internet pourra être interrompu.
Le site Internet est susceptible de modifications et d'évolutions sans notification d'aucune sorte. Les informations, descriptifs produits, budget et photos ne sont pas contractuels.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

LE CANOTIER est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom du CANOTIER. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l'autorisation préalable du CANOTIER. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web http://www.canotier.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
Vous vous interdirez également d'introduire des données sur le site web http://www.canotier.com qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des œuvres figurant sur le site web du CANOTIER et par quelque procédé que ce soit.

DONNÉES PERSONNELLES

LE CANOTIER collecte des informations provenant des visiteurs du site web http://www.canotier.com au moyen de questionnaires pouvant figurer sur le site Internet. Ces informations permettent de répondre à vos demandes d'informations et à gérer vos commandes.
Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (telles que vos nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone).
Vous pouvez envoyer des e-mails aux adresses indiquées sur le site web.
Chaque message contiendra votre adresse Internet et toutes les informations complémentaires que vous souhaiterez inclure dans le message.
Vous êtes informés que, lors de vos visites sur le site Internet, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre. Vous disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage. Les informations nominatives vous concernant sont destinées exclusivement au CANOTIER. Elles sont rangées dans un fichier déclaré à la CNIL sous le numéro 1187398.
Les utilisateurs du site Internet du CANOTIER sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire rectifier ou supprimer certaines données, veuillez adresser un e-mail dans ce sens au CANOTIER.